Veuillez trouver, ci-joint, l’arrêté n°490 du 1er décembre 2021 arrêtant les listes électorales établies en vue de l’élection des membres du conseil du comité régional de la conchyliculture de Charente-Maritime.
Conformément à l’article R. 912-135 du code rural et de la pêche maritime, les listes électorales annexées à cet arrêté sont affichées pour une durée de dix jours à compter du mercredi 8 décembre, au plus tard, et jusqu’au samedi 18 décembre dans les locaux des services de la direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime, au siège du comité régional de la conchyliculture de Charente-Maritime et dans les mairies des circonscriptions électorales concernées.
