Arrêtés et Affichages Obligatoires
Retrouvez ici les arrêtés, décrets et informations faisant l’objet d’un affichage obligatoire en Mairie.
Arrêté Autorisation Cirque
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N° 57 - 2022 du16 mai 2022 concernant le cirque de France...
Arrêté Contrôle réseau assainissement
Vous retrouverez ci-dessous l' arrêté N°51 - 2022 du 10 mai 2022 concernant un contrôle du ...
Arrêté Travaux Digue Ouest
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°50 - 2022 du 09 mai 2022 concernant les travaux sur la...
Elections Législatives 2022
Vous retrouverez ci-après le décret no 2022-648 du 25 avril 2022 portant convocation des électeurs...
Compte-rendu Bureau Communautaire 13 Avril
Vous retrouverez ci-après e compte-rendu de la réunion de bureau communautaire de la CDC Aunis...
Contrôle Sanitaire des Eaux Potables
Résultat des analyses d'eau potable en date du 28/04/2022...
Arrêté Marche Gourmande
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N° 27 - 2022 du 20 avril 2022 portant une autorisation et...
Arrêté Préfectoral étude géotechnique
Dans le cadre d'études géotechniques en vue de la conception d'un dispositif de protection contre...
CR Conseil Communautaire
Voici le compte-rendu du conseil communautaire du Mercredi 23 Mars à 18h30 Salle de la Passerelle...