Arrêtés et Affichages Obligatoires
Retrouvez ici les arrêtés, décrets et informations faisant l’objet d’un affichage obligatoire en Mairie.
Arrêté remplissage des mares de tonnes
Veuillez trouver ci joint pour information l'arrêté n°22EB725 limitant provisoirement les...
Arrêté Travaux RD105 Rue de La Rochelle
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N° 54 - 2022 en date du 06 juillet 2022 pour un...
Arrêté Randonnée Cyclotouriste (modificatif)
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°56 - 2022 (modificatif ) pour une randonnée cyclotouriste (...
Arrêté travaux rue de la Treille
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°74 - 2022 en date du 01 juillet 2022 concernant une remise...
Arrêté Travaux rue des écoles / rue du 19 Mars
Veuillez trouver ci joint l'arrêté N°72 - 2022 en date du 30 juin 2022 concernant le terrassement...
Demandes d’exploiter
Suite à l'entrée en vigueur le 1er AVRIL 2021 du Schéma Directeur Régional des Exploitations...
Avis aux usagers Canal Maritime
Veuillez trouver, ci-joint, l'avis à la batellerie n°2022-16 invitant les navigants du canal...
Arrêté Feu Artifice
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°71 - 2022 en date du 29 juillet 2022 concernant un feu...
Avis aux usagers du canal Marans/La rochelle
Vous trouverez, en pièce jointe, un avis aux usagers du canal Marans-La Rochelle vous informant de...