Arrêtés et Affichages Obligatoires
Retrouvez ici les arrêtés, décrets et informations faisant l’objet d’un affichage obligatoire en Mairie.
Arrêté Travaux RD105 Rue de La Rochelle
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N° 54 - 2022 en date du 06 juillet 2022 pour un...
Arrêté Randonnée Cyclotouriste (modificatif)
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°56 - 2022 (modificatif ) pour une randonnée cyclotouriste (...
Arrêté travaux rue de la Treille
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°74 - 2022 en date du 01 juillet 2022 concernant une remise...
Arrêté Travaux rue des écoles / rue du 19 Mars
Veuillez trouver ci joint l'arrêté N°72 - 2022 en date du 30 juin 2022 concernant le terrassement...
Demandes d’exploiter
Suite à l'entrée en vigueur le 1er AVRIL 2021 du Schéma Directeur Régional des Exploitations...
Avis aux usagers Canal Maritime
Veuillez trouver, ci-joint, l'avis à la batellerie n°2022-16 invitant les navigants du canal...
Arrêté Feu Artifice
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°71 - 2022 en date du 29 juillet 2022 concernant un feu...
Avis aux usagers du canal Marans/La rochelle
Vous trouverez, en pièce jointe, un avis aux usagers du canal Marans-La Rochelle vous informant de...
Arrêté Randonnée Cyclotouriste
Vous retrouverez ci-dessous l'arrêté N°56 - 2022 en date du 13 mai 2022 pour une randonnée...