Arrêtés et Affichages Obligatoires
Retrouvez ici les arrêtés, décrets et informations faisant l’objet d’un affichage obligatoire en Mairie.
Enquête publique PLUIH Aunis Atlantique
Le rapport d'enquête publique est disponible et consultable au format papier en Mairie ainsi qu'à...
Contrôle Sanitaire des Eaux Potables
Résultat des analyses d'eau potable en date du 15/03/2021...
Elections Régionales et Départementales
Vous trouverez ci-après le décret du 5 Mars 2021 relatif aux élections régionales et...
Calendrier des appels à générosité 2021
Vous trouverez ci-après le calendrier 2021 des quêtes autorisées sur la voie publique. Calendrier...
Consultation du public
Le projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le Sdage Loire-Bretagne,...
Contrôle Sanitaire des Eaux Potables
Résultat des analyses d'eau potable en date du 09/03/2021...
Changement de priorités
Afin de sécuriser le carrefour entre la rue des Groies, la rue du 19 Mars et la rue Pasteur les...
Réglementation Usage du Feu
En particulier pour prévenir les risques d'incendies et leurs conséquences, l'usage du feu est...
Navigation Sèvre Niortaise – Avis Permanent
Avis aux usagers : Veuillez trouver ci-joint l'avis permanent à la batellerie n°2021-00. AVBAT...